Mentions légales du site internet de l’association Agence Locale de l’Énergie et du Climat de la Métropole de Lyon (ALEC Lyon) : www.alec-lyon.org
Mentions légales
Propriétaire / éditeur
L’Agence Locale de l’Energie et du Climat de la Métropole de Lyon (ALEC Lyon) est un site web édité par Agence Locale de l’Énergie et du Climat de la Métropole de Lyon (ALEC Lyon) et publié sous la direction de Linda CEDILEAU (Directrice). L’ensemble du site L’Agence Locale de l’Énergie et du Climat de la Métropole de Lyon (ALEC Lyon), pages et contenus, est la propriété de Agence Locale de l’Énergie et du Climat de la Métropole de Lyon (ALEC Lyon).
Contact administratif du site L’Agence Locale de l’Énergie et du Climat de la Métropole de Lyon (ALEC Lyon) : webmestre@alec-lyon.org.
- Directrice : Linda CEDILEAU
- Siège : 12 et 14, Avenue Antoine Dutrievoz – 69100 Villeurbanne – France
- Téléphone : 0437482242
- Courriel : info@alec-lyon.org
Hébergeur
Ce site est hébergé en France par la société Titan Datacenter.
Concepteur / créateur
Le site Internet de l’ALEC Lyon est réalisé par Ochelys, agence web responsable et centrée utilisateur. L’agence Ochelys conçoit et réalise des sites et applications web sur mesure en mettant l’accent sur l’éco-conception de services numériques et l’expérience utilisateur.
- Ochelys : création de site internet, 2 rue professeur Zimmermann, 69007 Lyon
- La Direction Artistique a été réalisé par Aurélie di Cesare, directrice artistique indépendante : https://aureliedicesare.com/.
Contenus et droits de reproduction
En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de Agence Locale de l’Énergie et du Climat de la Métropole de Lyon (ALEC Lyon) est strictement interdite. Les citations courtes sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l’auteur original et le lien Internet vers la page source.
© Copyright 2011-2016 Agence Locale de l’Énergie et du Climat de la Métropole de Lyon (ALEC Lyon) | Tous droits réservés.
La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable est strictement interdite (les citations sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l’auteur original et le lien Internet vers la page source).
Conditions d’utilisation
Acceptation de fait
En utilisant L’Agence Locale de l’Énergie et du Climat de la Métropole de Lyon (ALEC Lyon), l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.
Abus
En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site L’Agence Locale de l’Énergie et du Climat de la Métropole de Lyon (ALEC Lyon), merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse courriel : webmestre@alec-lyon.org.
Collecte et traitement de données personnelles
Les informations éventuellement recueillies par L’Agence Locale de l’Énergie et du Climat de la Métropole de Lyon (ALEC Lyon) ne sont jamais communiquées à des tiers.
Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, ou de se renseigner sur un point quelconque.
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par L’Agence Locale de l’Énergie et du Climat de la Métropole de Lyon (ALEC Lyon), qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur de L’Agence Locale de l’Énergie et du Climat de la Métropole de Lyon (ALEC Lyon). Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à Agence Locale de l’Énergie et du Climat de la Métropole de Lyon (ALEC) ou contacter l’adresse courriel : webmestre@alec-lyon.org.
Cookies
Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par L’Agence Locale de l’Énergie et du Climat de la Métropole de Lyon (ALEC Lyon) sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier (« cookies » ou « applets JAVA »). Sauf indication contraire explicite [*], ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de L’Agence Locale de l’Énergie et du Climat de la Métropole de Lyon (ALEC Lyon) et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée. Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.
[*] Il est utile de préciser ici que les accès aux différents espaces privés du site peuvent nécessiter l’acceptation par l’internaute du dépôt d’un cookie sur son ordinateur personnel pour une question de sécurité.
Données personnelles
Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par l’ALEC Lyon pour les finalités suivantes : prise de contact, demande d’informations, conseil technique, accompagnement de démarches.
Les informations recueillies avec votre consentement (base juridique du traitement), ont pour destinataires l’ALEC Lyon qui est le responsable de traitement et ses partenaires institutionnels qui lui sont contractuellement liés pour la gestion de conventions propres à ses missions d’accompagnateur de la transition énergétique et de service public de la rénovation énergétique. A aucun moment ces données n’auront vocation à être diffusées auprès de prestataires commerciaux.
Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en vous adressant au DPO de l’ALEC Lyon. Les données peuvent être conservées pendant un délai de 3 ans à compter de leur collecte par le responsable de traitement ou du dernier contact.
Conformément à la réglementation sur la protection des données à caractère personnel et notamment le règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, vous pouvez exercer votre droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition, de limitation du traitement, de droit à la portabilité des données vous concernant en vous adressant à dpo@alec-lyon.org et en joignant la copie d’un justificatif d’identité. Par ailleurs, à l’issue de ces démarches, en cas de difficultés dans l’exercice de vos droits, vous avez la possibilité de faire une réclamation auprès de la CNIL sur son site internet : www.cnil.fr
Nous vous informons également de l’existence de la liste d’opposition au démarchage téléphonique Bloctel, sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https://bloctel.gouv.fr
Pour plus d’informations sur la gestion des données personnelles, voir notre page dédiée.
Limitation de responsabilité
L’Agence Locale de l’Énergie et du Climat de la Métropole de Lyon (ALEC Lyon) comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par L’Agence Locale de l’Énergie et du Climat de la Métropole de Lyon (ALEC Lyon). Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de L’Agence Locale de l’Énergie et du Climat de la Métropole de Lyon (ALEC Lyon). Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de L’Agence Locale de l’Énergie et du Climat de la Métropole de Lyon (ALEC Lyon) ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.
Dans la mesure où L’Agence Locale de l’Énergie et du Climat de la Métropole de Lyon (ALEC Lyon) ne peut contrôler ces sites ou sources externes, L’Agence Locale de l’Énergie et du Climat de la Métropole de Lyon (ALEC Lyon) ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, L’Agence Locale de l’Énergie et du Climat de la Métropole de Lyon (ALEC Lyon) ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.